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Service Client
- Préambule
- Clause Générale
- Vente par correspondance
- Commande
- Livraison
- Transport & Risques
- Réception
- Retour
- Paiement
- Prix
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Les conditions générales de ventes régissent les ventes conclues sur le site Internet : www.soizickboutique.com
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente. La confirmation de votre commande vaut approbation des dites conditions Générales de Vente.
Les prix seront facturés sur la base des tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Les commandes sont facturées et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine les éventuels frais de douane ou de taxes locales restent à la charge du destinataire. Les tarifs publiés sur ce site sont indiqués en euros TTC, hors frais de transport et pour un paiement comptant. Les frais de transport sont évalués au moment de la commande en fonction du mode de livraison/transport choisi et la destination. La Société Soizick se réserve le droit de modifier les prix sans préavis. Toute vente est soumise aux présentes conditions générales de vente. Les photographies et descriptifs des articles sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l'article proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs. Des différences dans la nuance des couleurs et dans la forme des dessins peuvent apparaître d’un modèle à l’autre, ce qui prouve que chaque pièce est originale. La signature de l’artiste en fait foi. Ces différences ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une réclamation.
- Clause Générale
- Les présentes conditions constituent avec les éventuelles conditions particulières les seules clauses du contrat de vente. Les conditions prévalent donc sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente, à l’exclusion de tous autres documents qui n’ont qu’une valeur indicative.
- Vente par correspondance
- Les achats effectués sur le site www.soizickboutique.com sont assimilés à de la vente à distance, conformément à la Directive Européenne du 20 mai 1997. En conséquence, les droits de l'acheteur sont ceux des consommateurs achetant par correspondance. Entre autre, l'acheteur bénéficie d'un délai de rétractation égal à 7 jours à la condition exclusive que les articles achetés soient en parfait état et propre à la revente. Si une livraison ne peut intervenir dans un délai de 30 jours après la passation de commande, l'acheteur pourra, de plein droit, résilier sa commande et obtenir le remboursement intégral des fonds avancés.
- Commande
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Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, soizickboutique.com s'engage à vous en informer, soit au moment de la passation de la commande soit dans les meilleurs délais par e-mail ou par courrier dans le cas d'une indisponibilité exceptionnelle après validation de votre commande. Vous ne serez débité que du montant des articles expédiés. Si toutefois votre commande était validée, enregistrée, et débitée de votre compte bancaire alors que le produit est devenu, entre temps, indisponible nous nous engageons à créditer votre compte ou à établir un chèque du montant de la transaction, sous 48 heures.
La Commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié. L'enregistrement définitif de la commande intervient après validation du paiement. Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci avec un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison.
Les commandes doivent être faites en ligne, et comporter la désignation précise des produits avec le prix correspondant à ceux en vigueur sur le site au jour de la commande.
Toute modification ou annulation de commande demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit, ou e-mail, 8 jours ouvrés avant l’expédition des produits. Toute annulation ou demande de remboursement ne sera pas prise en considération si cette condition n'est pas respectée.
- Livraison
- Les délais de livraison ne sont qu’indicatifs et sont tributaires du moyen d'expédition/livraison choisi. Sauf acceptation expresse par la société Soizick, les retards inférieurs à 30 jours ouvrés ne peuvent justifier l’annulation de la commande par l’acheteur, ni donner lieu à des dommages intérêts ou indemnités ou pénalités. La livraison des marchandises s’effectue par expédition.
- Transport & Risques
- Toutes les opérations de transport sont à la charge de l’acheteur. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui fera son affaire personnelle de tous recours contre tous transporteurs dans les formes et délais indiqués par la loi. Le transfert des risques et de l’assurance correspondante s’opère à la charge de l’acheteur dès que le produit quitte la société Soizick, 102 avenue de grasse, 06800 Cagnes sur mer. Dès cet instant, l’acheteur est responsable de tous les risques de détérioration, perte, vol, destruction totale ou partielle quelle que soit la cause du dommage, même s’il s’agit d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure. Il lui appartient de faire toutes constatations nécessaires sur l'état de l'emballage à la livraison et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises. Il devra en informer le vendeur dans le même temps et dans les mêmes formes.
- Réception
- Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé doivent être formulées par lettre recommandée avec avis de réception dans les 48 heures de l’arrivée des produits. Passé ce délai, l’acheteur sera réputé avoir accepté définitivement le produit. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées.
- Retour
- Toute marchandise défectueuse ne pourra nous être retournée qu’après accord préalable exprès de la société Soizick. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine en parfait état.
- Paiement
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Les règlements s’effectuent à la commande suivant le choix mis à la disposition de l'acheteur, sauf dispositions contraires des conditions particulières. Le paiement est réalisé à l’encaissement effectif du prix. De convention expresse, et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, tout retard de paiement, total ou partiel entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable :
- a) L’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues quel que soit le mode de règlement prévu.
- b) Des intérêts de retard d’un montant égal à deux fois le taux d’intérêt légal, augmenté de 5 points huit jours après notification d’une mise en demeure restée infructueuse.
- c) En cas de poursuite judiciaire, l’exigibilité à titre de clause pénale d’une indemnité égale à 15 % des sommes dues, outre les intérêts légaux et de retard, et les frais judiciaires éventuels, et ce, sans préjudice d’autres dommages intérêts.
Le paiement en ligne est assuré par Sherlock, un service en ligne du Crédit Lyonnais. Vous pouvez régler votre achat avec votre carte Visa, Mastercard. Vous pouvez donc faire vos achats en toute sécurité sur www.soizick.com . Notre société n'a pas accès à vos coordonnées bancaires. Vos nom, email et adresses de livraison sont conservés sur un ordinateur sécurisé, et nous nous interdisons, bien sûr, de les divulguer à qui que ce soit. Sur vos relevés bancaires, le paiement sera intitulé "SOIZICK BOUTIQUE"
- Prix
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Les produits sont fournis aux prix en vigueur au moment de la livraison et s’entendent TTC. Le paiement effectué sera sur le montant total TTC de la commande. En cas de désaccord sur le prix, l’acheteur devra le notifier par écrit dans les 48 heures de la réception de la facture. Nos tarifs sont modifiables à tout moment et sans préavis.
Clause de réserve de propriété
Le vendeur conservera la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. En cas de non-paiement par l’acheteur, le vendeur pourra, sans perdre aucun autre de ses droits, exiger, par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des biens aux frais et risques de l’acheteur. Il est expressément convenu que les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à compter de la livraison, au transfert à l’acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens, ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.
Clause attributive de compétence et loi applicable
Le présent contrat est soumis à la Loi française. Tout litige relatif à nos ventes, même en cas de recours en garantie ou de pluralités de défendeurs, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d'Antibes (06).
